Marchés›Val-d'Oise›Marchés < seuils européens (MAPA)
Val-d'Oise
Procédure Adaptée Ouverte > 90 k€

Accord-cadre mono-attributaire de travaux d'investissement sur les voiries communautaires montant minimum annuel de 0 euros HT et maximum de 600 000 euros HT

Communauté de Communes du Vexin Val de Seine

Publié le 27 octobre 2026
Clôture dans 9 jours (20 novembre 2026 à 10:00)
95, Val-d'Oise

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure Adaptée Ouverte > 90 k€
Départements concernés
95 (Val-d'Oise)
Date de parution
27 octobre 2026
Date limite de réponse
20 novembre 2026 à 10:00 (dans 9 jours)

Source : fiche originale sur marches-securises.fr