Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'intégration opérationnelle des objectifs de développement durable dans les projets de l'EPAMSA
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Caractéristiques
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Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).
Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)