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Var
Isère
Loire
Appel d'offres ouvert

ACCORD CADRE CONTROLES REGLEMENTAIRES & REVISIONS PERIODIQUES

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Publié le 15 octobre 2026
Clôture dans 7 jours (18 novembre 2026 à 10:30)
83, Var

Caractéristiques

Famille
Marchés > seuils européens
Procédure
Appel d'offres ouvert
Départements concernés
83 (Var), 38 (Isère), 42 (Loire), 69 (Rhône)
Date de parution
15 octobre 2026
Date limite de réponse
18 novembre 2026 à 10:30 (dans 7 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).

Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)