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Bas-Rhin
Procédure adaptée (MAPA)

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISSION D’EXPERTISE ECOLOGIQUE

HABITATION MODERNE

Publié le 02 novembre 2026
Clôture dans 12 jours (23 novembre 2026 à 09:00)
67, Bas-Rhin

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
67 (Bas-Rhin)
Date de parution
02 novembre 2026
Date limite de réponse
23 novembre 2026 à 09:00 (dans 12 jours)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Alsace Marchés Publics