Marchés›Ain›Marchés <90 k€ (MAPA)
Services
Ain
Procédure Adaptée

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre-expert et de topographie

Ville de Valserhône

Publié le 10 novembre 2026
Clôture dans 29 jours (10 décembre 2026 à 12:00)
01, Ain

Lots du marché (2)

Lot 1

Prestations de Géomètre-Expert Ce lot comprend notamment des levés topographiques, plans de récolement, implantations, relevés de réseaux, plans fonciers, études topographiques diverses

Lot 2

Prestations de Bornage-Arpentage Ce lot comprend notamment des bornages amiables, délimitations foncières, documents modificatifs du parcellaire cadastral, divisions parcellaires, arpentages et documents associés

Identification de l'acheteur

Nom
Ville de Valserhône
Correspondant
MME Anne-Laure OLLIET Maire
Adresse
34 rue de la République, Bellegarde sur Valserine, 01206 Valserhône cedex
Téléphone
0450566086

Caractéristiques

Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Adaptée
Départements concernés
01 (Ain)
Lieu d'exécution
FRK21 - Ain
Validité des offres
120 jours
Date de parution
10 novembre 2026
Date limite de réponse
10 décembre 2026 à 12:00 (dans 29 jours)
Référence de l'annonce
Géomètre

Domaines d'activité

Topographie

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Pièces téléchargeables

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Source : avis original sur BOAMP