2026-47EP MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE DESENFUMAGE NATUREL ET DES PORTES COUPE-FEU-.

La présente consultation concerne la maintenance et l’entretien des installations de désenfumage naturel et des portes coupe-feu dans divers bâtiments de la Ville d’Epernay, d’Epernay Agglo Champagne, du Centre Communal d’Action Sociale d’Epernay et des communes de Moussy, Plivot et Vert-Toulon. Cette consultation est initiée à la suite de la non-reconduction du lot n°2 « Installations de désenfumage naturel » et du lot n°5 « Portes coupe-feu » de l’accord-cadre 2025-46EP MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE. Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, un groupement de commandes composé de la Ville d'Epernay, de la Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne, du CCAS d’Epernay et des communes de Plivot, Moussy et Vert-Toulon a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots. La durée de l'accord-cadre, le délai d'exécution des bons de commandes, ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. L'ensemble du contenu des prestations est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières.