Prestations de complémentaire santé des salariés de Voies navigables de France régis par le Code du travail

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients à la charge financière des établissements du GHT de Bretagne Occidentale

CONTRAT DE COUVERTURE SANTE DES PERSONNELS DE DROIT LOCAL EMPLOYE A L’ INTERNATIONAL DU GIP FRANCE VOLONTAIRES 2027

CONTRAT DE COUVERTURE SANTE DES PERSONNELS DE DROIT LOCAL EMPLOYE A L’ INTERNATIONAL DU GIP FRANCE VOLONTAIRES 2027

SOUS-LOCATION ACCOMPAGNÉE

Prestations de complémentaire santé des salariés de Voies navigables de France régis par le Code du travail

Convention de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents du CDG34 et des collectivités et établissements publics du ressort géographique