MarchésSeine-Saint-DenisMarchés < seuils européens (MAPA)
Seine-Saint-Denis
Procédure adaptée (MAPA)

1558_Actualisation de l'étude d'impact de la ZAC Canal à Aubervilliers

SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

Publié le 14 juillet 2026
Clôture dans 3 jours (21 septembre 2026 à 10:00)
93, Seine-Saint-Denis

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
93 (Seine-Saint-Denis)
Date de parution
14 juillet 2026
Date limite de réponse
21 septembre 2026 à 10:00 (dans 3 jours)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Maximilien (Île-de-France)