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Travaux
Côtes-d'Armor
Procédure Ouverte

TRAVAUX DE RECONSTITUTION DU BOCAGE SUR LE TERRITOIRE DE LAMBALLE TERRE & MER - Lots n°1 à 6

LAMBALLE TERRE ET MER

Publié le 21 mai 2026
Clôture dans 23 jours (18 juin 2026 à 15:00)
22, Côtes-d'Armor

Description du marché

La présente consultation concerne des travaux de reconstitution du bocage sur le territoire de Lamballe Terre & Mer. Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er octobre 2026 jusqu’au 30 septembre 2027. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois un an. La durée d’exécution maximale du contrat, toutes périodes confondues, n’excèdera pas la date du 30 septembre 2029.

Lots du marché (6)

Lot 01

Lot n°1 : Secteur 1 - Plantation, protection et paillage. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU). Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 150 000,00 € H.T. maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle.

(22) Côtes-d'Armor
Lot 02

Lot n°2 : Secteur 2 - Plantation, protection et paillage. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU). Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 150 000,00 € H.T. maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle.

(22) Côtes-d'Armor
Lot 03

Lot n°3 : Secteur 3 - Plantation, protection et paillage. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU). Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 150 000,00 € H.T. maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle.

(22) Côtes-d'Armor
Lot 04

Lot n°4 : Travaux d’aménagement d’hydraulique douce. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU). Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 90 000,00 € H.T. maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle.

(22) Côtes-d'Armor
Lot 05

Lot n°5 : Entretien : Dégagement des plants, taille de formation, élagage, recépage et enlèvement des gaines de protection gibier. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU). Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 170 000,00 € H.T. maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle.

(22) Côtes-d'Armor
Lot 06

Lot n°6 : Création de petits boisements en faveur de la biodiversité. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU). Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 170 000,00 € H.T. maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle.

(22) Côtes-d'Armor

Identification de l'acheteur

Nom
LAMBALLE TERRE ET MER
Correspondant
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Adresse
22400 LAMBALLE-ARMOR

Caractéristiques

Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
22 (Côtes-d'Armor)
Lieu d'exécution
(22) Côtes-d'Armor
Durée du marché
36 mois
Date de parution
21 mai 2026
Date limite de réponse
18 juin 2026 à 15:00 (dans 23 jours)
Référence de l'annonce
TVX_BOCAGE

Domaines d'activité

Travaux forestiers

Source : avis original sur BOAMP