MarchésGardMarchés entre 90 k€ et seuils européens
Services
Gard
Hérault
Bouches-du-Rhône
Procédure Ouverte

Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques

Communauté de Communes Terre de Camargue

Publié le 28 août 2026
Clôture dans 18 jours (05 octobre 2026 à 17:00)
30, Gard

Description du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identification de l'acheteur

Nom
Communauté de Communes Terre de Camargue
Correspondant
Service de la commande publique
Adresse
30220 AIGUES-MORTES

Caractéristiques

Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
30 (Gard), 34 (Hérault), 13 (Bouches-du-Rhône), 84 (Vaucluse)
Lieu d'exécution
FRJ12 - Gard, CC TERRE DE CAMARGUE 30220 Aigues-mortes
Durée du marché
12 mois
Date de parution
28 août 2026
Date limite de réponse
05 octobre 2026 à 17:00 (dans 18 jours)
Référence de l'annonce
6CDV04

Domaines d'activité

Transport

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).

Source : avis original sur BOAMP