MarchésMarchés < seuils européens (MAPA)
Procédure adaptée (MAPA)

RN7 - A77 - Entretien des ouvrages d'assainissement (58)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Publié le 27 mai 2026
Clôture dans 10 jours (30 juin 2026 à 10:00)

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Date de parution
27 mai 2026
Date limite de réponse
30 juin 2026 à 10:00 (dans 10 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).

Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)