MarchésMarchés < seuils européens (MAPA)
Procédure adaptée (MAPA)

Réalisation du référentiel technique pour la préservation de l’environnement marin dans le cadre des activités portuaires et du

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Publié le 14 juillet 2026
Clôture dans environ 8 heures (18 septembre 2026 à 10:00)

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Date de parution
14 juillet 2026
Date limite de réponse
18 septembre 2026 à 10:00 (dans environ 8 heures)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).

Source : fiche originale sur Mégalis Bretagne