PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARSLe présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d’assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations.
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
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Pièces téléchargeables
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