Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE POUR UN CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICES DE TYPE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ET DE MAINTENANCE A DESTINATION DES BATIMENTS COMMUNAUX
Contrat de concession pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif des eaux usées
Concession des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Concession du service public d'assainissement
Concession du service public de l'assainissement, collectif et non collectif
Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées Prestation 1 - Lonlay l'Abbaye Prestation 2 - Saint Bômer les Forges
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DU SECTEUR F
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).
Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)