Organisation de séjours en classe d'environnement en France

La consultation est passée en Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Le présent besoin est un service spécifique relevant de l'annexe du Code de la commande publique « 7. Services d'hôtellerie et de restauration ». La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 6 lots