Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents ayant pour objet l’exécution de travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu’en fouilles.

Le présent marché a pour objet l'exécution de travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu'en fouilles, sur le tracé du Canal Seine-Nord Europe (CSNE), dans les entités administratives indiquées dans chaque acte d'engagement, lorsque l'Inrap est désigné comme opérateur.