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Isère
Procédure Ouverte

Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante : « SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables »

EPAGE DE LA BOURBRE

Publié le 02 mai 2026
Clôture dans 27 jours (08 juin 2026 à 10:00)
38, Isère

Description du marché

L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE. Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE). Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes : - Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires - Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués - Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements - Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux - Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion - Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages

Identification de l'acheteur

Nom
EPAGE DE LA BOURBRE
Adresse
38170 Seyssinet-Pariset
Téléphone
+33480041260

Caractéristiques

Famille
Marchés européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
38 (Isère)
Lieu d'exécution
244 Montée du Village, 38110 Saint Victor De Cessieu
Date de parution
02 mai 2026
Date limite de réponse
08 juin 2026 à 10:00 (dans 27 jours)
Référence de l'annonce
df0d7c31-f3d7-4bda-b00c-0f5e08feab87

Domaines d'activité

Etude