Lot LOT-0001
Lot n°1 : ASM CENTRE - Territoire de Réquista
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0002
Lot n°2 ASM CENTRE - Territoire de Salles-Curan
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0003
Lot n°3 ASM NORD - Territoire d'Espalion
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0004
Lot n°4 ASM NORD - Territoire de Laguiole
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 17 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0005
Lot n°5 ASM NORD - Territoire de Mur de Barrez
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0006
Lot n°6 ASM OUEST – Territoire de Decazeville
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0007
Lot n°7 ASM OUEST – Territoire de Rieupeyroux
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0008
Lot n°8 ASM OUEST – Territoire de Villefranche de Rouergue
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0009
Lot n°9 ASM SUD – Territoire de Millau
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0010
Lot n°10 ASM SUD – Territoire de Saint-Affrique
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Lot LOT-0011
Lot n°11 ASM SUD - Territoire de Saint-Sernin-sur-Rance
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
