Description du marché
La présente consultation est passée sous forme d'un marché à procédure adaptée soumis aux dispositions de l'article R2123-1,1° du Code de la Commande Publique.
Accord-cadre à bons de commande en application de l'article et R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
Durée initiale de 12 mois à compte de sa notification, reconductible 2 fois 12 mois, sans pouvoir excéder 36 mois
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Denrées alimentaires