Elaboration D'Un Plan Pluriannuel De Gestion De La Vegetation, Mise A Jour D'Un Programme D'Intervention, D'Une Declaration D'Interet General Et D'Une Demadne D'Autorisation Enviro

Le présent marché de prestations de service est soumis aux dispositions des articles R 2123-1 à 7 du code de la commande publique (procédure adaptée). Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle 1 Sur le Bassin Versant