Lot LOT-0001
Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes)
Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes)
FR106
12 mois
Services
Seine-Saint-Denis
Procédure Ouverte
COLLECTE ET TRANSPORT DES DEPOTS SAUVAGES NON DANGEREUX ET DANGEREUX SUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS
MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
Publié le 13 septembre 2026
Clôture dans 3 jours (21 septembre 2026 à 10:00)
93, Seine-Saint-Denis
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet d'effectuer la collecte et le transport des dépôts sauvages sur le territoire de la Ville de Rosny-sous-Bois sur toutes les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique.
Au titre du présent marché, les dépôts sauvages sont définis comme l'ensemble des déchets déposés de manière illicite, en dehors des solutions et des règles prévues par le dispositif normatif de ramassage proposé aux usagers, quelle que soit la nature de ces déchets et notamment : ordures ménagères, tout venant, gravats, déchets végétaux, déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets dangereux, amiante, textile usagés, bouteille de gaz
Lots du marché (2)
Lot LOT-0002
Déchets sauvages dangereux
Déchets sauvages dangereux
FR106
12 mois
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Prestations de services
Déchets non ménagers (prestations)
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Source : avis original sur BOAMP