MarchésJuraMarchés entre 90 k€ et seuils européens
Services
Jura
Ain
Doubs
Procédure Ouverte

Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire

Haut-Jura Arcade Communauté

Publié le 04 juin 2026
Clôture dans 5 jours (25 juin 2026 à 23:59)
39, Jura

Description du marché

La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres à bons de commande, de services distincts de transport scolaire, répartis en deux lots : • Lot n°1 : transport scolaire à destination de la piscine de Morbier, desservant les écoles primaires situées sur les communes de Bois-d'Amont (39220), Les Rousses (39220) et Prémanon (39200) ; • Lot n°2 : transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles d'Arcade Haut-Jura

Lots du marché (2)

Lot 01

Lot 1 : Transport scolaire à destination de la piscine de Morbier (groupement de commandes)

Territoire de la Communauté de communes Arcade haut-Jura et des communes adhérentes au groupement de commande
Lot 02

Lot 2 : Transport scolaire à destination des installations sportives et culturelles du territoire de la Communauté de communes

Territoire de la Communauté de communes Arcade Haut-Jura

Identification de l'acheteur

Nom
Haut-Jura Arcade Communauté
Correspondant
Slavko Beserovac, responsable de la commande publique
Adresse
39400 Morez

Caractéristiques

Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
39 (Jura), 01 (Ain), 25 (Doubs)
Lieu d'exécution
Territoire de la Communauté de commues Arcade Haut-Jura et communes adhérentes au groupement de commandes pour le lot n° 1
Durée du marché
48 mois
Date de parution
04 juin 2026
Date limite de réponse
25 juin 2026 à 23:59 (dans 5 jours)
Référence de l'annonce
Accord-cadre n° 2026/ARC/02

Domaines d'activité

Transport

Source : avis original sur BOAMP