Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires